Produits et licences
Swink vend des drum kits, des sample packs et des licences d'utilisation de prods. Dans tous les cas tu achètes un droit d'utilisation, jamais les droits d'auteur : Swink reste l'auteur et le propriétaire des compositions et des sons.
Les sons des kits
Les sons livrés dans les kits et les sample packs sont libres de droits pour une utilisation dans tes propres productions musicales, commerciales comprises.
Tu ne peux pas les revendre, les partager ni les redistribuer en tant que sons, kits ou boucles, même modifiés, ni les déposer dans une bibliothèque de sons ou un service tiers.
Les licences de prods
Trois licences existent. Les licences MP3 et WAV sont non exclusives : la même prod peut être licenciée à d'autres personnes. La licence exclusive retire la prod du catalogue et t'en réserve l'usage.
Les plafonds de streams, de clips et de concerts propres à chaque licence sont affichés au moment du choix, dans le panneau de licence.
Conditions de la licence exclusive
L'exclusivité porte sur l'utilisation, pas sur la propriété. Swink conserve ses droits d'auteur, sa part d'édition et le droit d'utiliser la prod pour sa propre promotion.
Les licences non exclusives accordées avant la vente de l'exclusivité restent valables : elles ne sont pas annulées rétroactivement.
Crédit
Toutes les licences demandent la mention « prod. Swink » dans le titre ou la description du morceau, sur chaque plateforme où il est publié.
Prix et paiement
Les prix sont affichés en euros. Pour les kits, Gumroad agit comme vendeur : il encaisse le paiement et applique la TVA du pays de l'acheteur.
Pour les licences de prods, le règlement se fait selon ce qui est convenu par e-mail avant la livraison des fichiers.
Livraison
Les kits sont téléchargeables immédiatement après le paiement, par le lien envoyé par Gumroad. Les fichiers d'une licence de prod sont envoyés sous [à compléter] après réception du règlement.
Remboursements
Les conditions de remboursement sont détaillées sur la page qui leur est consacrée.
Droit applicable
Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera cherchée avant toute action en justice.
Un consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.
